compte rendu du conseil municipal du 19/09/2016

MAIRIE DE WARLUIS

Département de l’Oise

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 COMPTE RENDU  DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE   DU 19 septembre  2016

Date de la convocation : 12/09/2016

Date de l’affichage : 12/09/2016

Le dix-neuf septembre  deux mille seize, à dix-neuf  heures,  les membres du conseil municipal dûment convoqués se sont réunis en séance publique sous la présidence de Monsieur Christophe de PONTON d’AMECOURT, Maire de WARLUIS.

Présents : M. M. Christophe de PONTON d’AMECOURT,  Nathalie ESPINE, Jacqueline GALLOIS, Jean-Paul CORDIER, Daniel LEMENAGER, Arnaud BOURGEOIS,  Christine HENRY,  Françoise BRIDOT, Ludwig ROHRBASSER,    Luigi MAUGER,

Absents : Mme Peggy TOURNACHE représentée par M. Ludwig ROHRBASSER. Joseph CUEFF représenté par Mme GALLOIS. Mme Carole DANEL représentée par M. BOURGEOIS.

Mme GALLOIS est nommée secrétaire de séance.

ELECTIONS DES ADJOINTS :

Après délibération le conseil municipal fixe à trois le nombre d’adjoints.

Sous la présidence de M. CORDIER, doyen de séance, le conseil procède à l’élection des adjoints. Les candidats sont :

  1. BOURGEOIS, Mme BRIDOT, Mme HENRY et M. MAUGER
  2. Bourgeois ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé 2e adjoint et installé immédiatement.

 

Le conseil procède à l’élection du 3e adjoint.

Les candidats sont Mme BRIDOT, Mme HENRY et M. MAUGER

Mme BRIDOT ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamée 3e adjointe et installée immédiatement.

 

INDEMNITES DES ELUS :

  1. le maire expose au conseil que pour ne pas modifier le budget, il est nécessaire de diminuer les taux des indemnités des élus,

Après délibération, le conseil adopte à l’unanimité les taux suivants :

Indemnité du Maire : 32 % de l’indice 1015

Indemnité des adjoints : 11% de l’indice 1015

 

NOMINATON D UN MEMBRE AU CCAS :

Après délibération, Mme Nathalie ESPINE est nommée membre du CCAS.

SYNDICAT d ENERGIE DE L’OISE :

Après délibération, le conseil municipal adopte à l’unanimité les modifications des statuts du Syndicat.

  1. le maire communique le compte rendu du rapport annuel du Syndicat pour l’année 2015.

PROJET D ACQUISITION D UN HERBIOGAZ :

Considérant la nécessité de changer les pratiques de désherbage, M. le maire propose au conseil l’acquisition d’un herbiogaz.

Après délibération, le conseil municipal adopte à l’unanimité cet achat et sollicite une subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie.

RADARS PEDAGOGIQUES :

Après délibération, le conseil municipal sollicite auprès du Conseil Départemental une subvention afin de financer l’acquisition et la pose de deux radars pédagogiques qui seront installés aux entrées du Village sur la RD 1001.

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE

L’ELIMINATION DES DECHETS :

  1. le Maire présente au conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de l’année 2015. Ce service est géré par la Communauté d’Agglo du Beauvaisis.

PROJET DE CARRIERES :

M le Maire expose à l’assemblée le projet des carrières CHOUVET concernant l’exploitation d’une carrière entre le lieudit  « Briquebourg » et le lieudit « le bois de Warluis ».

Le conseil municipal passe au vote concernant l’approbation de cette exploitation sous certaines conditions :

Pour : 5   Contre : 5     abstention : 3

Le projet est rejeté.

PERSONNEL COMMUNAL :

Le conseil municipal décide la suppression d’un poste permanent  d’ajdoint technique 2e classe à temps complet, faisant suite à la création des deux postes lors du conseil municipal de juin dernier.

QUESTIONS DIVERSES :

Le conseil municipal :

-accepte le devis du Géomètre, M. FACHE, pour le bornage de la parcelle de l’ancienne station d’épuration.

– entend un résumé de l’état des dépenses et recettes de fonctionnement du budget 2016 ;

– M. LEMENAGER propose quelques aménagements dans la commune.